Structure de Gouvernance

Extrait du rapport intitulé

Un modèle de gouvernance pour Tir à l’arc Canada

Rapport élaboré par Paul Jurbala (expert-conseil)

Approuvée par le conseil d'administration le 7 août 2013

 

3.1       APERÇU

Le modèle de gouvernance recommandé à Tir à l’arc Canada et approuvé par le conseil d'administration  est une tentative de compromis entre plusieurs des conflits susmentionnés, tout en satisfaisant aux exigences de la nouvelle loi. Il n'est pas surprenant de constater que ce modèle ressemble à ceux actuellement envisagés par d'autres ONDS canadiens, par exemple Aviron Canada. Voici quelques caractéristiques clés du modèle recommandé :

1.    Le modèle recommande une seule catégorie de membres, les associations provinciales (AP), ayant chacune une voix aux assemblées des membres. Ce modèle est simple et il supprime le risque des «catégories spéciales de vote».

2.    Les représentants des AP se réunissent aussi dans le cadre du Conseil des AP, de quatre à six fois par an, probablement par conférence téléphonique ou sur Internet, à titre de groupe de réflexion et de conseil pour le conseil d'administration. La principale fonction du Conseil des AP est de faciliter une communication dans les deux sens avec Tir à l’arc Canada, et de faciliter la coordination des politiques et des programmes. Le Conseil formule des recommandations, il ne prend pas de décisions. Les règlements administratifs précisent que pour prendre des décisions, les membres doivent convoquer une assemblée des membres.

3.    Le conseil d'administration est restructuré, et ne comporte plus de représentants des AP. Dans l'ensemble, le nouveau conseil d'administration est identique au comité de direction actuel. Ce changement de la structure du conseil d'administration supprime aussi les administrateurs nommés et d'office.

4.    Les administrateurs ne pouvant pas être nommés, nous proposons que le comité de haute performance mette en oeuvre un processus visant à identifier et à sélectionner un ou plusieurs représentants des athlètes, et que ceux-ci se présentent sans opposition à l'élection lors de l'assemblée générale annuelle, conformément aux limitations de leur mandat.

5.    Il faut remarquer que dans le cadre de la nouvelle loi, les administrateurs et les membres des comités n'ont pas besoin d'être membres de Tir à l’arc Canada (c'est-à-dire des AP). Dans le modèle recommandé, les candidats aux postes d'administrateurs sont recrutés au sein de la communauté du tir à l'arc, par le comité des ressources humaines, dont les fonctions comprennent celles du comité des nominations. Une option supplémentaire consiste à désigner un réservoir de «participants enregistrés» comme membres actuels des AP de tir à l'arc, et de ne choisir les administrateurs et les candidats potentiels que dans ce réservoir. Ou bien on pourrait tout simplement choisir les administrateurs et autres candidats bénévoles à titre de membres des comités à même un plus grand réservoir de personnes intéressées, provenant soit de la communauté du tir à l'arc, soit de l'extérieur.

6.    Les comités des finances et de la vérification, des ressources humaines, et du marketing et des communications, qui relèvent du conseil d'administration et sont présidés par des administrateurs, sont ajoutés conformément aux orientations du plan stratégique. Le comité des ressources humaines, présidé par le président, a comme rôles clés le recrutement, et l'élaboration de politiques, de descriptions de tâches et de pratiques favorisant la participation et la rétention de bénévoles. On conserve les comités de haute performance et de tir à l'arc 3D de haute performance, qui relèvent du conseil d'administration. Le comité de direction pense qu'il est important de conserver un comité rebaptisé comité 3D de HP, afin d'assurer un soutien suffisant pour poursuivre les activités de tir à l'arc  3D.

7.    On propose la création d'un nouveau comité du développement, qui cadre avec le pilier de développement et l'accent placé sur le développement dans le plan stratégique. Les comités actuels de formation des entraîneurs, des officiels, et du DLTA relèvent maintenant du comité de développement, tout comme le comité des événements, mis en place pour gérer les rôles de Tir à l’arc Canada au niveau de la promotion, de la sanction, de la réglementation et de la planification de compétitions nationales et internationales organisées au Canada.

8.    L'ancien comité des règlements sera maintenant un comité provisoire (non permanent), et il relèvera du comité des officiels. En général, à ce niveau, on aura recours à des contrats avec des bénévoles ou des contractants rémunérés pour faire avancer les activités d'exploitation. Les dirigeants formeront leurs propres groupes de travail, dans le cadre de leurs mandats respectifs.

Dans l'ensemble, cette structure est relativement «légère et souple», et elle préserve beaucoup des comités actuels, ainsi que des rôles des administrateurs, tout en ajoutant de nouveaux comités importants, et en répondant aux exigences de la nouvelle loi. Voici un organigramme de la nouvelle structure des membres et des comités :

Approuvée par le conseil d'administration le 7 août 2013

Tir à l’arc Canada

Modèle de gouvernance proposé

Février 2013

 

Membres : les AP

1 voix chacune à l'assemblée générale annuelle

   
     

Comité des Finances et Vérif. :

VP Fin et Admin.

 

Comités de gouvernance

Conseil des AP

(reps des AP)

Conférences téléphoniques ou internet 4 à 6 fois par an - non votant

Conseil d'administration (7)

Président

VP Finances et Admin.

VP Marketing et Comm.

VPs HP, Dev. et 3D-HP

Rep des athlètes

 

Comité Marketing et Comm. :

VP Marketing et Comm.

     

Comité des ressources humaines : Président

 

Comités d'exploitation

Comité de HP : VP HP

Comité de développement : VP Dév.

Comité 3D-HP : VP 3D-HP

 
 

Comité des événements : président du comité

Comité des entraîneurs : président du comité

Comité des officiels : président du comité

Comité du DLTA : président du comité

 

Approved by Board of Directors, August 7, 2013

2014BoardStructure

 

Notice: Please let us know if there is missing translation.   Merci!